Réunions du CCAS

CCAS-2024-07 - Approbation de la revalorisation de la participation financière pour la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) - Publiée le 11-04-2024

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27 FÉVRIER 2024

Délibération n°CCAS-2024-01- Approbation du Rapport d'orientation budgétaie CCAS 2024 - Publiée le 29-02-2024

Délibération n°CCAS-2024-02 - Adhésion Convention EIPRP CIG - Publiée le 29-02-2024

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 4 DÉCEMBRE 2023

Délibération n°CCAS-2023-11 - Bon d'achat et banquet fin d'année - Publiée le 05-12-2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19 SEPTEMBRE 2023

Délibération n°CCAS-2023-8 - Approbation de l'apurement du compte 1069 en vue de l'application de la nouvelle nomenclature comptable M.57 - Publiée le 25-09-2023

Délibération n°CCAS-2023-9 - Approbation de la décision modificative N°1 du budget 2023 - Publiée le 25-09-2023

Délibération n°CCAS-2023-10 - Approbation de l'adoption de la nomenclature comptable M.57 pour le budget principal à compter du 1er janvier 2024 - Publiée le 25-09-2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 5 JUIN 2023

Délibération n°CCAS-2023-6 - Approbation de l'attribution d'une subvention au comité d'oeuvres sociales au titre de l'exercice 2023

Délibération n°CCAS-2023-7 - Reconduction du partenariat avec la Croix Rouge française

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11 AVRIL 2023

Compte rendu analytique

Délibération n°CCAS-2023-2 - Compte de gestion 2022

Délibération n°CCAS-2023-3 - Compte administratif 2022

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Pour télécharger le CA Réussite éducative : cliquez ici.
Pour télécharger le CA Service aide à domicile : cliquez ici.

Délibération n°CCAS-2023-4 - Affectation des résultats

Délibération n°CCAS-2023-5 - Budget primitif 2023

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28 FÉVRIER 2023

CCAS-2023-1 - Rapport d'orientation budgétaire du CCAS 2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 12 DÉCEMBRE 2022

Délibération convention APIFO - Publiée le 12/01/2023

Délibération convention PRE 2022 - Publiée le 12/01/2023

Délibération de modification des délégations du CCAS au Président pour la mandature 2020-2026 - Publiée le 12/01/2023

Délibération modification n°2022-2 du dispositif bons cadeaux et banquet de fin d'année 65 ans et plus - Publiée le 12/01/2023

Délibération convention Téléassistance pour 2022-2024 - Publiée le 12/01/2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 3 OCTOBRE 2022

Approbation de la convention de mutualisation ville-CCAS - Publiée le 13/10/2022

Approbation de l'organisation du télétravail au sein des services du CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022

Approbation de la nouvelle organisation du temps de travail du personnel du CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022

Approbation de la prise en compte de la sujétion particulière au titre de la pénibilité dans la nouvelle organisation du temps de travail du personnel du CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022

Approbation de la modification du r2gime des autorisations spéciales d'absence en faveur du personnel du CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022

Approbation de la modification des conditions d'attribution de deux aides facultatives par le CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022