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Arrêtés 2025

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Sommaire

Liste des arrêtés

AM-2025-66 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Pasteur du 25 au 30 avril 2025 - Publié le 16-04-2025

AM-2025-65 - Réglementation temporaire de la circulation sur le passage du cortège pour la cérémonie commémorative du 80ème anniversaire de la Victoire des Alliés, le 08-05-2025 - Publié le 16-04-2025

AM-2025-61 - Mettant à l’enquête publique préalable le projet de déclassement d’une partie de la rue du Docteur Aline Pagès du 16 mai au 2 juin 2025 - Publié le 09-04-2025

AM-2025-58 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la DOM TOM CUP, le 22 juin 2025 - Publié le 08-04-2025

AM-2025-57 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la Fête de la musique, le 21 juin 2025 - Publié le 08-04-2025

AM-2025-56 - Autorisation temporaire de débit de boissons du  3ème groupe le 22-06-2025 accordée à M. R. ROYAN, représentant de l’association RISI - Publié le 08-04-2025

AM-2025-55 - Autorisation temporaire de débit de boissons du  3ème groupe le 21-06-2025 accordée à M. R. ROYAN, représentant de l’association RISI - Publié le 08-04-2025

AM-2025-54 - Règlementant les cérémonies civil au sein de la commune et des bâtiments communaux - Publié le 01-04-2025

AM-2025-53 - Délégation de signature à Monsieur Rachid LEMHANI - Publié le 31-03-2025

AM-2025-49 - Autorisant la mise en service d’une grue à tour MDT 268 AJ10 , sis rue Jean Ferrat – rue du Docteur Aline Pagès, du 03-03-2025 au 15-05-2026 - Publié le 18-03-2025

AM-2025-47 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion d’un spectacle pyrotechnique, le 13 juillet 2025 - Publié le 19-03-2025

AM-2025-48 - Autorisant la mise en service d’une grue à tour MDT 310 B12 , sis rue Jean Ferrat – rue du Docteur Aline Pagès, du 03-03-2025 au 15-05-2026 - Publié le 18-03-2025

AM-2025-44 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la voie Paul Eluard, avec permis de stationnement, du 2 au 16 juin 2025 - Publié le 12-03-2025

AM-2025-40 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue J. Catelas, avec permis de stationnement, du 17-03 au 17-08-2025 - Publié le 10-03-2025

AM-2025-39 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue du Mont-Mesly, du 17 mars au 25 avril 2025 - Publiée le 07-03-2025

AM-2025-37 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Paul Vaillant-Couturier, du 17 mars au 24 avril 2025 - Publié le 06-03-2025

AM-2025-36 - Autorisant utilisation matériel sonorisation à l’occasion cérémonie commémorative du 63ème anniv. du Cessez-le-feu en Algérie, le 19-03-2025 - Publié le 06-03-2025

AM-2025-35 - Demande 2025 d'un relogement décents des personnes expulsées - Publié le 03-03-2025

AM-2025-34 -Arrêté installation Grue MDT 268 AJ10 - Publié le 25-02-2025

AM-2025-33 -Arrêté installation Grue MD 310 B12 - Publié le 25-02-2025

AM-2025-32 - Numérotage portant sur les adresses côté paire de la rue Paul Eluard - Publié le 03-03-2025

AM-2025-31 - Réglementation temporaire du stationnement sis rue Jean Zay avec permis de stationnement, du 14 avril au 15 juin 2025 - Publié le 03-03-2025

AM-2025-30 - Réglementation temporaire du stationnement sis rue Jean Macé avec permis de stationnement, du 3 mars au 13 avril 2025 - Publié le 03-03-2025

AM-2025-29 - Prolongeant l’arrêté n°AM-2024-150 du 04-09-2024 réglementant temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Espérance du 01-03 au 20-05-2025 - Publié le 03-03-2025

AM-2025-28 - Réglementation temporaire de stationnement sur le parvis du Centre d’art à l'angle des avenues L. Aubrac et Verdun le 22-02 et le 01-03-25 - Publiée le 19-02-2025 

AM-2025-26 - Autorisant l’installation d’une grue à tour, sis rue Jean Ferrat – rue du Docteur Aline Pagès du 3 mars 2025 au 15 mai 2026 - Publiée le 19-02-2025 

AM-2025-23 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la cérémonie commémorative à la mémoire de Pierre Sémard, le 07-03-2025 - Publiée le 17-02-2025

AM-2025-20 - Réglementation temporaire circulation dans la rue G. Môquet, l’av. République, l’av. d’Oradour sur Glane,...le 14 juin 2025 - Publiée le 14-02-2025

AM-2025-19 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion du carnaval, le samedi 14 juin 2025 - Publiée le 14-02-2025

AM-2025-18 - Autorisant l’installation d’une grue à tour, sis rue Jean Ferrat – rue du Docteur Aline Pagès du 3 mars 2025 au 15 mai 2026 - Publiée le 12-02-2025

AM-2025-17 - Délégation de signature à Madame Zara KHALOUA, responsable carrières paies - Publié le 10-02-2025

AM-2025-15 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’avenue de la Convention du 10 février au 12 mars 2025 - Publié le 10-02-2025

AM-2025-14 - Mise en recouvrement astreinte administrative Crazy Park du 1er octobre au 31 décembre 2024 - Publié le 04-02-2025

AM-2025-13 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Charles Beauvais du 17 février au 12 mars 2025 - Publié le 30-01-2025

AM-2025-12 - Délégation de signature à Oumaima SALAHEDDINE - instructrice d'urbanisme - Publié le 27-01-2025

AM-2025-11 - Délégation de signature à Zohra ARBAOUI- responsable service urbanisme et foncier - Publié le 27-01-2025

AM-2025-10 - Désignation des membres du jury réalisation oasis urbaine Libertés - Publié le 27-01-2025

AM-2025-9 - Mise en recouvrement de l’astreinte administrative au bénéfice de la commune du 1er juillet au 30 septembre 2024 - Publié le 27-01-2025

AM-2025-8 - Autorisant matériel sonorisation à l’occasion cérémonie commémorative du 63ème anniversaire victimes du 08-02-1962 au métro Charonne à Paris, le 08-02-2025 - Publié le 23-01-2025

AM-2025-7 - Autorisant utilisation matériel sonorisation à l’occasion de la cérémonie commémorative en hommage aux victimes de l’Holocauste, le 26-01-2025 - Publié le 17-01-2025

AM-2025-6 - Numérotage portant sur les adresses côté paire de la rue Paul Eluard - Publié le 16-01-2025

AM-2025-5 - Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche municipale multi accueil « Odette Raffin » au 1er janvier 2025 - Publié le 15-01-2025

AM-2025-4 - Mise en recouvrement astreinte administrative Crazy Park 2 trimestre 2024 - Publié le 15-01-2025

AM-2025-2 - Réglementation temporaire circulation et stationnement rue de l’Église, place H.. Barbusse et impasse du Morbras du 27-01 au 14-03-2025 - Publié le 15-01-2025

AM-2025-1 - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement rue Victor Hugo - Publié le 08-01-2025